Politique de confidentialité

1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique, il est prĂ©cisĂ© aux utilisateurs du site internet https://lamariejeanne.paris l’identitĂ© des diffĂ©rents intervenants dans le cadre de sa rĂ©alisation et de son suivi :

PropriĂ©taire : WEEcbD SAS au capital social de 10 000€, dont le siĂšge social se situe au 102 avenue des Champs-ÉlysĂ©es 75008 Paris – NumĂ©ro de TVA : FR75 840 833 172.
GĂ©rant et Responsable de la publication : Thomas Nicod – thomas@lamariejeanne.paris
Webmaster : Guennadiy Vasiliev – guennadiy@lamariejeanne.paris
HĂ©bergeur : GoDaddy – 14455 North Hayden Rd., Suite 219, Scottsdale, AZ 85260 – tĂ©lĂ©phone : +33 9 75 18 70 39 – email : support@godaddy.com

2. Conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation du site et des services proposĂ©s

Le Site constitue une Ɠuvre de l’esprit protĂ©gĂ©e par les dispositions du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle et des RĂ©glementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune maniĂšre rĂ©utiliser, cĂ©der ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des Ă©lĂ©ments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://lamariejeanne.paris implique l’acceptation pleine et entiĂšre des conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation ci-aprĂšs dĂ©crites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’ĂȘtre modifiĂ©es ou complĂ©tĂ©es Ă  tout moment, les utilisateurs du site https://lamariejeanne.paris sont donc invitĂ©s Ă  les consulter de maniĂšre rĂ©guliĂšre.

Ce site internet est normalement accessible Ă  tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut ĂȘtre toutefois dĂ©cidĂ©e par https://lamariejeanne.paris, qui s’efforcera alors de communiquer prĂ©alablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site web https://lamariejeanne.paris est mis Ă  jour rĂ©guliĂšrement par WEEcbD SAS. De la mĂȘme façon, les mentions lĂ©gales peuvent ĂȘtre modifiĂ©es Ă  tout moment : elles s’imposent nĂ©anmoins Ă  l’utilisateur qui est invitĂ© Ă  s’y rĂ©fĂ©rer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site internet https://lamariejeanne.paris a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activitĂ©s de la sociĂ©tĂ©.

https://lamariejeanne.paris s’efforce de fournir sur le site https://lamariejeanne.paris des informations aussi prĂ©cises que possible. Toutefois, il ne pourra ĂȘtre tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise Ă  jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquĂ©es sur le site https://lamariejeanne.paris sont donnĂ©es Ă  titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://lamariejeanne.paris ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnĂ©s sous rĂ©serve de modifications ayant Ă©tĂ© apportĂ©es depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site Internet ne pourra ĂȘtre tenu responsable de dommages matĂ©riels liĂ©s Ă  l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage Ă  accĂ©der au site en utilisant un matĂ©riel rĂ©cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derniĂšre gĂ©nĂ©ration mis-Ă -jour

Le site https://lamariejeanne.paris est hĂ©bergĂ© chez un prestataire sur le territoire de l’Union EuropĂ©enne conformĂ©ment aux dispositions du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilitĂ©. L’hĂ©bergeur assure la continuitĂ© de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’annĂ©e. Il se rĂ©serve nĂ©anmoins la possibilitĂ© d’interrompre le service d’hĂ©bergement pour les durĂ©es les plus courtes possibles notamment Ă  des fins de maintenance, d’amĂ©lioration de ses infrastructures, de dĂ©faillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services gĂ©nĂšrent un trafic rĂ©putĂ© anormal.

https://lamariejeanne.paris et l’hĂ©bergeur ne pourront ĂȘtre tenus responsables en cas de dysfonctionnement du rĂ©seau Internet, des lignes tĂ©lĂ©phoniques ou du matĂ©riel informatique et de tĂ©lĂ©phonie liĂ© notamment Ă  l’encombrement du rĂ©seau empĂȘchant l’accĂšs au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

https://lamariejeanne.paris est propriĂ©taire des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle et dĂ©tient les droits d’usage sur tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidĂ©os, icĂŽnes et sons.

Toute reproduction, reprĂ©sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des Ă©lĂ©ments du site, quel que soit le moyen ou le procĂ©dĂ© utilisĂ©, est interdite, sauf autorisation Ă©crite prĂ©alable de : https://lamariejeanne.paris.

Toute exploitation non autorisĂ©e du site ou de l’un quelconque des Ă©lĂ©ments qu’il contient sera considĂ©rĂ©e comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformĂ©ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

https://lamariejeanne.paris agit en tant qu’éditeur du site. https://lamariejeanne.paris est responsable de la qualitĂ© et de la vĂ©racitĂ© du Contenu qu’il publie.

https://lamariejeanne.paris ne pourra ĂȘtre tenu responsable des dommages directs et indirects causĂ©s au matĂ©riel de l’utilisateur, lors de l’accĂšs au site internet https://lamariejeanne.paris, et rĂ©sultant soit de l’utilisation d’un matĂ©riel ne rĂ©pondant pas aux spĂ©cifications indiquĂ©es au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilitĂ©.

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Des espaces interactifs (possibilitĂ© de poser des questions dans l’espace contact) sont Ă  la disposition des utilisateurs. https://lamariejeanne.paris se rĂ©serve le droit de supprimer, sans mise en demeure prĂ©alable, tout contenu dĂ©posĂ© dans cet espace qui contreviendrait Ă  la lĂ©gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives Ă  la protection des donnĂ©es. Le cas Ă©chĂ©ant, https://lamariejeanne.paris se rĂ©serve Ă©galement la possibilitĂ© de mettre en cause la responsabilitĂ© civile et/ou pĂ©nale de l’utilisateur, notamment en cas de message Ă  caractĂšre raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisĂ© (texte, photographie 
).

7. Gestion des données personnelles

Le Client est informĂ© des rĂ©glementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie NumĂ©rique, la Loi Informatique et LibertĂ© du 06 AoĂ»t 2004 ainsi que du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les DonnĂ©es Personnelles collectĂ©es dans le cadre de la crĂ©ation du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des DonnĂ©es Personnelles est : WEEcbD. https://lamariejeanne.paris est reprĂ©sentĂ© par Thomas Nicod, son reprĂ©sentant lĂ©gal.

En tant que responsable du traitement des donnĂ©es qu’il collecte, https://lamariejeanne.paris s’engage Ă  respecter le cadre des dispositions lĂ©gales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalitĂ©s de ses traitements de donnĂ©es, de fournir Ă  ses prospects et clients, Ă  partir de la collecte de leurs consentements, une information complĂšte sur le traitement de leurs donnĂ©es personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme Ă  la rĂ©alitĂ©.

Chaque fois que https://lamariejeanne.paris traite des DonnĂ©es Personnelles, https://lamariejeanne.paris prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des DonnĂ©es Personnelles au regard des finalitĂ©s pour lesquelles https://lamariejeanne.paris les traite.

7.2 Finalité des données collectées

https://lamariejeanne.paris est susceptible de traiter tout ou partie des donnĂ©es :

pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilitĂ© des prestations et services commandĂ©s par l’utilisateur : donnĂ©es de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

pour prĂ©venir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking
) : matĂ©riel informatique utilisĂ© pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashĂ©)

pour amĂ©liorer la navigation sur le Site : donnĂ©es de connexion et d’utilisation

pour mener des enquĂȘtes de satisfaction facultatives sur https://lamariejeanne.paris : adresse email
pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

https://lamariejeanne.paris ne commercialise pas vos donnĂ©es personnelles qui sont donc uniquement utilisĂ©es par nĂ©cessitĂ© ou Ă  des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accùs, de rectification et d’opposition

ConformĂ©ment Ă  la rĂ©glementation europĂ©enne en vigueur, les Utilisateurs de https://lamariejeanne.paris disposent des droits suivants :

  • droit d’accĂšs (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise Ă  jour, de complĂ©tude des donnĂ©es des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des donnĂ©es des Utilisateurs Ă  caractĂšre personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplĂštes, Ă©quivoques, pĂ©rimĂ©es, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;

  • droit de retirer Ă  tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) ;

  • droit Ă  la limitation du traitement des donnĂ©es des Utilisateurs (article 18 RGPD) ;

  • droit d’opposition au traitement des donnĂ©es des Utilisateurs (article 21 RGPD) ;

  • droit Ă  la portabilitĂ© des donnĂ©es que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces donnĂ©es font l’objet de traitements automatisĂ©s fondĂ©s sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) ;

  • droit de dĂ©finir le sort des donnĂ©es des Utilisateurs aprĂšs leur mort et de choisir Ă  qui https://lamariejeanne.paris devra communiquer (ou non) ses donnĂ©es Ă  un tiers qu’ils aura prĂ©alablement dĂ©signĂ©.

DĂšs que https://lamariejeanne.paris a connaissance du dĂ©cĂšs d’un Utilisateur et Ă  dĂ©faut d’instructions de sa part, https://lamariejeanne.paris s’engage Ă  dĂ©truire ses donnĂ©es, sauf si leur conservation s’avĂšre nĂ©cessaire Ă  des fins probatoires ou pour rĂ©pondre Ă  une obligation lĂ©gale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://lamariejeanne.paris utilise ses DonnĂ©es Personnelles, demander Ă  les rectifier ou s’oppose Ă  leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://lamariejeanne.paris par Ă©crit Ă  l’adresse suivante :

WEEcbD SAS – 102 avenue des Champs-ÉlysĂ©es 75008 Paris.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les DonnĂ©es Personnelles qu’il souhaiterait que https://lamariejeanne.pariscorrige, mette Ă  jour ou supprime, en s’identifiant prĂ©cisĂ©ment avec une copie d’une piĂšce d’identitĂ© (carte d’identitĂ© ou passeport).

Les demandes de suppression de DonnĂ©es Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposĂ©es Ă  https://lamariejeanne.paris par la loi, notamment en matiĂšre de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://lamariejeanne.paris peuvent dĂ©poser une rĂ©clamation auprĂšs des autoritĂ©s de contrĂŽle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

https://lamariejeanne.paris s’interdit de traiter, hĂ©berger ou transfĂ©rer les Informations collectĂ©es sur ses Clients vers un pays situĂ© en dehors de l’Union europĂ©enne ou reconnu comme « non adĂ©quat » par la Commission europĂ©enne sans en informer prĂ©alablement le client. Pour autant, https://lamariejeanne.paris reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux Ă  la condition qu’il prĂ©sentent les garanties suffisantes au regard des exigences du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD : n° 2016-679).

https://lamariejeanne.paris s’engage Ă  prendre toutes les prĂ©cautions nĂ©cessaires afin de prĂ©server la sĂ©curitĂ© des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquĂ©es Ă  des personnes non autorisĂ©es. Cependant, si un incident impactant l’intĂ©gritĂ© ou la confidentialitĂ© des Informations du Client est portĂ©e Ă  la connaissance de https://lamariejeanne.paris, celle-ci devra dans les meilleurs dĂ©lais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://lamariejeanne.paris ne collecte aucune « donnĂ©es sensibles ».

Les DonnĂ©es Personnelles de l’Utilisateur peuvent ĂȘtre traitĂ©es par des filiales de https://lamariejeanne.paris et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de rĂ©aliser les finalitĂ©s de la prĂ©sente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalitĂ©s rappelĂ©es ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accĂšs aux donnĂ©es des Utilisateurs de https://lamariejeanne.paris sont principalement les agents de notre service client.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune mĂ©thode de transmission sur Internet et aucune mĂ©thode de stockage Ă©lectronique n’est complĂštement sĂ»re. Nous ne pouvons en consĂ©quence pas garantir une sĂ©curitĂ© absolue.

Si nous prenions connaissance d’une brĂšche de la sĂ©curitĂ©, nous avertirions les utilisateurs concernĂ©s afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriĂ©es. Nos procĂ©dures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations lĂ©gales, qu’elles se situent au niveau national ou europĂ©en. Nous nous engageons Ă  informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sĂ©curitĂ© de leur compte et Ă  leur fournir toutes les informations nĂ©cessaires pour les aider Ă  respecter leurs propres obligations rĂ©glementaires en matiĂšre de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://lamariejeanne.paris n’est publiĂ©e Ă  l’insu de l’utilisateur, Ă©changĂ©e, transfĂ©rĂ©e, cĂ©dĂ©e ou vendue sur un support quelconque Ă  des tiers. Seule l’hypothĂšse du rachat de https://lamariejeanne.paris et de ses droits permettrait la transmission des dites informations Ă  l’éventuel acquĂ©reur qui serait Ă  son tour tenu de la mĂȘme obligation de conservation et de modification des donnĂ©es vis Ă  vis de l’utilisateur du site https://lamariejeanne.paris.
Sécurité

Pour assurer la sĂ©curitĂ© et la confidentialitĂ© des DonnĂ©es Personnelles et des DonnĂ©es Personnelles de SantĂ©, https://lamariejeanne.paris utilise des rĂ©seaux protĂ©gĂ©s par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des DonnĂ©es Personnelles, https://lamariejeanne.paris prend toutes les mesures raisonnables visant Ă  les protĂ©ger contre toute perte, utilisation dĂ©tournĂ©e, accĂšs non autorisĂ©, divulgation, altĂ©ration ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site https://lamariejeanne.paris contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://lamariejeanne.paris. Cependant, https://lamariejeanne.paris n’a pas la possibilitĂ© de vĂ©rifier le contenu des sites ainsi visitĂ©s, et n’assumera en consĂ©quence aucune responsabilitĂ© de ce fait.

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9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyĂ© sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistrĂ© au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-aprĂšs « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accĂšs Internet de l’Utilisateur, le systĂšme d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accĂšs. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

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Le cas Ă©chĂ©ant, https://lamariejeanne.paris dĂ©cline toute responsabilitĂ© pour les consĂ©quences liĂ©es au fonctionnement dĂ©gradĂ© du Site et des services Ă©ventuellement proposĂ©s par https://lamariejeanne.paris, rĂ©sultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilitĂ© pour https://lamariejeanne.paris d’enregistrer ou de consulter les Cookies nĂ©cessaires Ă  leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est diffĂ©rente. Elle est dĂ©crite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle maniĂšre l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matiĂšre de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matiĂšre de Cookies. https://lamariejeanne.paris pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider Ă  recueillir et traiter les informations dĂ©crites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icĂŽnes dĂ©diĂ©es aux rĂ©seaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin, Google Plus, Snapchat et Instagram figurant sur le Site de https://lamariejeanne.paris ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a acceptĂ© le dĂ©pĂŽt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://lamariejeanne.paris, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent Ă©galement dĂ©poser des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, tĂ©lĂ©phone portable).

Ces types de cookies ne sont dĂ©posĂ©s sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://lamariejeanne.paris. À tout moment, l’Utilisateur peut nĂ©anmoins revenir sur son consentement Ă  ce que https://lamariejeanne.paris dĂ©pose ce type de cookies.

Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

https://lamariejeanne.paris peut employer occasionnellement des balises Internet (Ă©galement appelĂ©es « tags », ou balises d’action, GIF Ă  un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un Ă  un) et les dĂ©ployer par l’intermĂ©diaire d’un partenaire spĂ©cialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays Ă©tranger.

Ces balises sont placĂ©es Ă  la fois dans les publicitĂ©s en ligne permettant aux internautes d’accĂ©der au Site, et sur les diffĂ©rentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet Ă  https://lamariejeanne.paris d’évaluer les rĂ©ponses des visiteurs face au Site et l’efficacitĂ© de ses actions (par exemple, le nombre de fois oĂč une page est ouverte et les informations consultĂ©es), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra Ă©ventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grĂące Ă  ces balises, constituer des rapports sur l’activitĂ© du Site Ă  l’attention de https://lamariejeanne.paris, et fournir d’autres services relatifs Ă  l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lamariejeanne.paris est soumis au droit français.
En dehors des cas oĂč la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compĂ©tents de Paris.