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Cannabis : la légalisation en France ?

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L’opinion des français concernant le cannabis est à un « point de bascule » nous révélait l’année dernière une enquête Ifop pour Terra Nova et Echo Citoyen. Le résultat de cette enquête démontre que les personnes interrogées – échantillon de 2005 individus de plus de 18 ans – considèrent le cannabis comme un produit dangereux, mais bien moins que le tabac et un peu plus que l’alcool. L’enquête était construite de sorte que les interrogés devaient attribuer une note estimée de « dangerosité » d’un produit, sur une échelle de 1 à 10 (du moins au plus dangereux). Avec une moyenne de 9.4, la cocaïne tient le haut du tableau, suivie par les drogues psychédéliques, le tabac (8.2), le cannabis (7.8), puis l’alcool (7.7). 

Pourtant, les même interrogés précisent qu’ils estiment la consommation de cannabis néfaste pour la santé. Seuls 1% de ces individus estiment que la prise n’a aucun impact, alors que 38% restent convaincus que la toute première prise peut déjà nuire à la santé, même si elle ne perdure pas par la suite. Bien entendu, 49% sont persuadés que la dépendance et les effets d’accoutumance sont les plus dangereux pour la santé, ainsi que l’association avec d’autres produits. Enfin, et ce chiffre nous intéresse tout particulièrement, ils étaient 51%, au moment de l’enquête, à se dire favorables à la mise en vente libre avec régulation de l’État. L’un des sondés précise qu’« il faudrait des  règles concernant la production de cannabis, sa distribution et sa consommation en France, tout en maintenant son interdiction dans certains cas ».

Cette dernière recommandation résonne aujourd’hui particulièrement, à l’heure où les débats sur l’encadrement et/ou la légalisation du cannabis sous certaines formes (CBD) et dans des contextes circonscrits (thérapeutique, récréatif) sont vifs et se font pressants. La récente déclaration d’Édouard Philippe, le 5 avril dernier lors d’un déplacement dans la Creuse, renforce la conviction de ce « point de bascule » évoqué au départ. Annonçant qu’il serait « absurde » de s’interdire la possibilité de « réfléchir à la légalisation du cannabis à usage thérapeutique en France », le premier ministre rejoint Éric Correia sur la possibilité de créer une « filière chanvre thérapeutique » dans le cadre du plan de redynamisation de la Creuse.

Avec plus de la moitié de la population favorable à une nouvelle règlementation, quelques élus et une poignée de ministres prêts à considérer de telles propositions, il semblerait qu’une possible légalisation du cannabis, soit sur le point de basculer.

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Cannabis : Quand le deal est légal – ARTE

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Ce mardi 2 avril, ARTE diffusait pour la deuxième fois le documentaire « Cannabis : Quand le deal est légal », disponible en replay sur leur site depuis le 29 mars, et ce, jusqu’au 31 mai. Au terme d’une solide investigation, les réalisateurs Xavier Deleu et Stéphanie Loridon dressent un large panorama des différents modèles d’expérimentation de la légalisation du cannabis à travers le monde. Partant d’une question centrale : les formes de régulation existantes du cannabis tiennent-elles leurs promesses à l’égard des enjeux annoncés ? Le documentaire nous plonge, de l’Uruguay aux Pays-Bas, en passant par le Colorado, la Suisse et le Canada, au cœur des réalités thérapeutiques, économiques et politiques inhérentes à ce marché en pleine essor.

Tout d’abord, ce que le spectateur doit à cette enquête, c’est la mise en visibilité des deux grands acteurs économiques mondiaux des filières de la drogue que sont les cartels et les états. Les exemples rendent compte de fonctionnements peu connus, tel que celui de l’Uruguay, premier pays à autoriser la production ainsi que la consommation du cannabis en 2013. Sur simple empreinte digitale, tout uruguayen peut, dans la limite de 40 grammes par mois, se procurer de la marijuana en se rendant à la pharmacie. L’Uruguay, comme désormais le Colorado, le Michigan (entre autres états américains) ou encore le Canada, ont légalisé le cannabis en postulant qu’intervenir directement sur le marché de la drogue pourrait endiguer la criminalité et l’économie parallèle générées par le marché noir et les mafias. Pourtant, l’une des conséquences directes est de pousser les narcotrafiquants à se développer sur d’autres secteurs, principalement la production du pavot dont découle la vente illégale de morphine et d’héroïne.

Le documentaire revient ensuite, en filigrane de son propos premier, sur plus de cinquante ans de politique répressive, de traités internationaux, d’effets et conséquences des choix de politiques publiques relatifs à la production et la consommation de marijuana. Enfin, les 20 dernières minutes du reportage font la part belle au cannabidiol (CBD), la molécule à usage thérapeutique de la plante, le présentant simplement et succinctement, tout en nous ouvrant les portes d’une des rares plantations légales de cannabis médicale en Suisse, tenue par une biologiste souhaitant court-circuiter la marchandisation de masse à venir.

« Cannabis : Quand le deal est légal » vaut donc le détour, et mérite même largement que l’on y consacre 91 minutes. Si toutefois la « fumette » n’est pas votre sujet de prédilection, le constat d’un usage sociétal du cannabis tout comme les inflexions étatiques qui s’y rapportent devraient susciter votre intérêt. Car si un effondrement va se produire sous peu, ce sera celui des législations entourant la consommation de cannabis, et ce à échelle globale.


Source : Cannabis : Quand le deal est légal – ARTE

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Cannabis CBD : une jurisprudence en France ?

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Le 2 avril 2019 est une date très attendue pour The Pot Company, mais également pour toute la filière du chanvre bien-être française. Mardi prochain, c’est au cours d’une audience publique que la cour de cassation rendra sa décision finale, après plus de huit mois d’un feuilleton juridique d’une grande nouveauté, en passe de faire jurisprudence.

12 juillet 2018, Dijon, quartier de la Gare, rue Guillaume Tell, une boutique de chanvre ouvre ses portes. Les produits commercialisés à l’intérieur ? Des graines de collections, de l’huile, des vaporisateurs, des gélules, tous à base de cannabidiol (CBD). Les produits CBD, au cœur de vifs débats ces derniers mois, ont conduit les deux gérants dans une tourmente juridique qui prendra peut-être fin ce fameux 2 avril, date espérée d’une avancée sans précédent sur ces questions de société. En effet, un mois seulement après l’ouverture, le magasin est perquisitionné, les dirigeants de la jeune société gardés à vue, et l’intégralité de la marchandise saisie. S’ensuit un contrôle judiciaire des deux intéressés, finalement levé le 25 octobre dernier, une contestation de la décision de justice en premier recours, un pourvoi en cassation, et une réouverture du magasin le 22 février. Dans l’attente de l’ultime décision de justice, la boutique fait carton plein, et The Pot Company figure de symbole.

L’association NORML France apporte tout son soutien à The Pot Company dans son communiqué en date du 27 mars. De même, LAMARIEJEANNE Paris considère que le soutien de tous les acteurs de ce secteur, encore en structuration, est primordial. Nous encourageons vivement à participer à la cagnotte Leetchi organisée par The Pot Company, afin d’aider les deux gérants à couvrir les frais liés à cette procédure judiciaire.

 Le procès The Pot Company en 8 dates-clés :

12 juillet 2018 : ouverture de la boutique The Pot Company à Dijon

20 août 2018 : perquisition de la boutique et mise en garde à vue des deux gérants et d’un conseiller veille juridique, saisie de l’ensemble de la marchandise et du matériel informatique

22 août 2018 : placement sous contrôle judiciaire des deux gérants, ordonnance de fermeture pour une durée de six mois

24 août 2018 : contestation des deux procédures de placement sous contrôle judiciaire et opposition sur l’ordonnance de fermeture de la boutique

25 octobre 2018 : première décision, la cour d’appel de Dijon rend son arrêt et ordonne la levée des deux placements sous contrôle judiciaire

28 novembre 2018 : deuxième décision, la cour d’appel de Dijon rend un arrêt favorable, la boutique peut ouvrir à nouveau

29 novembre 2018 : l’avocat général, représentant du procureur général de Dijon, conteste la décision et se pourvoit en cassation

2 avril 2019 : étude du dossier devant la Cour de Cassation

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Cannabis et psychose : causalité ou corrélation ?

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La revue médicale The Lancet a publié le 19 mars dernier les résultats d’une étude sur le lien entre la consommation de certaines variétés de cannabis fortement dosées en tetrahydrocannabinol (THC) et les premiers épisodes psychotiques des fumeurs. Les chercheurs du King’s College de Londres estiment que 12 % des cas d’un premier épisode de psychose pourraient être prévenus en Europe, si les variétés de cannabis contenant plus de 10 % de THC n’étaient plus disponibles. Par rapport à un individu non-consommateur, le risque d’un premier épisode psychotique chez les fumeurs quotidiens est trois fois supérieur, rappelle l’étude. Plus encore, le risque se multiplie par cinq lorsque la pratique journalière comprend ces cannabis fortement dosés, dits « à haute teneur ».

Michael Bloomfield, psychiatre britannique, estime que l’étude rappelle d’une part que la causalité entre consommation de cannabis et développement de troubles mentaux ressort statistiquement, mais ne peut être clairement établie ; et d’autre part que les personnes souhaitant faire usage du cannabis à des « fins récréatives » ne doivent en aucun cas se tourner vers le cannabis à forte teneur en THC. Il précise « qu’il faut prendre des précautions lors du traitement de patients avec des produits dérivés du cannabis ». Il convient donc de rappeler, dans cette perspective, que le cannabidiol (CBD) lui, n’entraîne aucun effet psychotrope sur les individus le consommant. En atteste les débats en cours sur la légalisation de ce cannabis médical à faible teneur, dont les vertus ne sont plus, elles, à démontrer.

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Éric Correia : de Matignon à l’ONU

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Le 26 septembre dernier, Éric Correia – président du Grand-Guéret et conseiller régional de Nouvelle Aquitaine – et Jean-Baptiste Moreau – Député LREM de la Creuse – étaient conviés à Matignon pour une réunion de travail autour de la question de la légalisation du cannabis. Les deux élus creusois étant favorables à la légalisation du cannabis à usage médical, ces derniers étaient venus présenter un projet expérimental d’implantation d’une filière de production sur le territoire de la Creuse.

Toujours dans cette veine, c’est ce projet qui l’a conduit ce 20 mars à Vienne, invité par la commission des Nations Unies sur les stupéfiants, réunie depuis le 14 mars autour de cette thématique. Sa proposition s’articule principalement autour des questions de production et de distribution, rappelant que si « les bienfaits pour de nombreux malades de ces molécules ont été prouvés, la chaîne de production doit être sécurisée dans son ensemble, pour le bien des patients ». En fervent militant du cannabis médical, son argument principal reste la volonté de soulager les patients en état de souffrance, qu’il décrit « dans une situation d’impasse », car « [bourrés] de médicaments qui sont beaucoup plus nocifs et qui provoquent des dépendances beaucoup plus importantes que pourrait faire le cannabis thérapeutique ». Éric Correia souhaite un processus de production, tout comme un mode de distribution sécurisé « au plus proche des malades », posant cette nécessité comme besoin « essentiel » dans le soin, en lien avec l’usage de médicaments à base de cannabis. Ce faisant, il rappelle que ses motivations, bien avant une logique économique de pur développement territorial, sont principalement sanitaires, dans une perspective de réduction de la souffrance liée à la maladie.

En définitive, il semble que le discours de l’élu creusois soit entendu, dans ce mouvement d’ouverture de la France à la légalisation du cannabis à usage médical dans un premier temps, voire à sa légalisation, tout court. Pourtant, pour Éric Correia comme pour d’autres défenseurs du cannabis thérapeutique, l’État Français reste encore trop frileux, indécis. Alors ce mouvement d’ouverture qui semble s’initier pourrait finalement profiter à d’autres, les filières françaises pouvant choisir d’aller s’implanter à l’étranger. Le manque à gagner s’accentuant au rythme de ses hésitations, le gouvernement doit trancher. Et rapidement.

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Israël : exportateur de cannabis

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L’État d’Israël, dont la culture du cannabis à des fins médicales est désormais autorisée depuis sept ans, souhaite aujourd’hui s’insérer sur un marché encore peu compétitif, celui de l’exportation, dominé très largement par le Canada. Estimée à 16 tonnes par mois, la culture du cannabis est exponentielle en Israël et fait état d’un marché porteur et en plein essor, pour le moment à échelle locale. InterCure, société israélienne de culture de cannabis a d’ailleurs à sa tête, depuis septembre 2018, l’ancien premier ministre Ehud Barak, gage d’un secteur attirant toute sorte d’investisseur.

Une étude commandée par l’ONU envisage, à échelle mondiale, des ventes de cannabis médical qui engrangeraient plus de 130 milliards d’euros à horizon 2030. Le directeur général du ministère de la santé israélienne juge que « notre savoir et notre expertise dans ce domaine nous permettent de fournir des produits de haute qualité à l’export ». L’ouverture à l’international pourrait faire gagner 234 millions d’euros annuels à l’État, estimations jugées pessimistes par le fondateur d’iCAN (Israël Cannabis), qui développe le secteur du cannabis médical, et envisage, lui, des retombées trois fois supérieures.

Alors que seule une quarantaine de pays dans le monde ont légalisé l’usage médical du cannabis, Israël entend s’imposer comme exportant majeur à destination de l’Australie, l’Afrique du sud, l’Allemagne et quelques pays d’Asie dans les prochaines années.

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LREM, bien-être et cannabis

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« Le périmètre de cette mission serait restreint aux produits issus du chanvre « bien-être » ». Telle est la précision apportée par plusieurs députés La République En Marche dans un communiqué en date du 14 mars relatif à la création d’une mission d’information à l’Assemblée sur l’usage « bien-être » du cannabis. Les élus signataires articulent leur argumentaire autour de trois axes.

D’une part, ces derniers pointent un « flou juridique » notable concernant la commercialisation et la consommation des produits « à base de chanvre « bien-être » et de cannabidiol ». Faisant état de dizaines de milliers de consommateurs français intéressés par la sensation de détente procurée par le CBD notamment, les députés pointent l’importation massive de ces produits, alimentant un commerce européen et dématérialisé.

D’autre part, dans le prolongement de ce constat, ces derniers envisagent la réglementation française comme inadaptée, car empêchant les acteurs économiques locaux de développer leur filière propre, alors que, nous disent-ils, « la France est le premier producteur européen de chanvre ». S’insérant dans le discours actuel de la responsabilité sociale et du développement durable, le comité met en avant la dynamisation des territoires ruraux ainsi qu’une amélioration manifeste du revenu des agriculteurs. En outre, cette initiative de production locale permettrait une agriculture saine, sans OGM et durable.

Enfin, les produits ciblés dans cette mission ne contenant aucun principe actif psychotrope (moins de 0,2% de THC), c’est bien « l’amélioration du confort de vie » qu’ils visent, sans jamais s’apparenter à un usage de drogue. Les signataires mettent en avant l’amélioration du sommeil et de la récupération, la réduction du stress et de l’anxiété, ainsi que la diversité des modes de consommation qui peuvent être alimentaires ou cosmétiques.

Liste des signataires : Jean-Baptise Moreau (Creuse), Sophie Beaudouin-Hubière (Haute-Vienne), Jean-Baptiste Djebarri (Haute-Vienne), Naïma Moutchou (Val d’Oise) et Ludovic Mendes (Moselle) et le député Paul Molac, du groupe Liberté et territoires (Morbihan). Une dizaine d’autres députés LREM soutiennent cette initiative.

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Test du cannabis thérapeutique à Marseille

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Dans un communiqué diffusé par l’ANSM (Agence Nationale de Sécurité du Médicament) en décembre 2018, un comité d’experts donnait son feu vert à l’usage du cannabis à visée thérapeutique, ouvrant potentiellement la voie à sa légalisation.

Dans ce sillon, l’hôpital marseillais de la Timone entend amorcer, d’ici à la fin de l’année 2019, une phase de test visant à étudier les effets du cannabis chez des patients atteints de la maladie de Parkinson. Selon le Professeur Olivier Blin, chef du service de pharmacologie de l’AP-HM (l’Assistance publique-Hôpitaux de Marseille), il n’existe à ce jour aucune étude sérieuse sur l’usage thérapeutique du cannabis dans le cadre spécifique de la maladie de Parkinson. « La demande est venue directement des patients qui ont observé des améliorations de leurs symptômes en consommant du cannabis », confie-t-il à l’AFP. « L’idée, c’est de ne pas les laisser se débrouiller seuls avec des produits illicites, mais d’étudier de manière scientifique et médicale cet usage en voyant s’il y a un réel bénéfice pour les patients et quels sont les risques. »

Les équipes vont dans un premier temps étudier les deux principes actifs du produit – le THC et le CBD – afin d’en trouver sa combinaison optimale, puis, sous réserve de validation par les autorités, entamer une phase clinique de test à la fin de l’année 2019 et sur une durée d’un an. Dans cette perspective, 20 à 30 patients atteints de la maladie sont en passe d’être recrutés par le service afin de tester les effets du cannabis thérapeutique par inhalation. Ce que souhaite observer le Professeur Blin en envisageant l’administration d’une dose unique par nébulisateur, outre les effets de la maladie sur la motricité, ce sont ceux, dits « comportementaux », relatifs à la fatigue, l’anxiété ou les émotions, dont les patients atteints disent souffrir le plus.

« Si les effets observés sont majeurs, ça ira très vite. Mais nos résultats devront être validés par de nouvelles études ». Pour l’équipe de la Timone, des résultats concluants pourraient ouvrir la voie à l’autorisation de prescription thérapeutique du cannabis pour les malades de Parkinson en France.

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The Academy of Medical Cannabis

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« Éduquer les docteurs pour un monde en meilleur santé », tel est le slogan de la toute récente plateforme d’apprentissage en ligne The Academy of Medical Cannabis, initiative britannique privée à peine émergente en France. Toute récente ? Pas tant que cela. Car si le cannabis médical est légal et disponible au Royaume-Uni depuis le 1er novembre 2018, les prescriptions elles, peinent encore à s’inscrire dans les pratiques de soins. En cause, outre le manque de recul nécessaire – bien que ce type de disposition aurait dû être pensé en amont de la légalisation effective – est pointé l’absence de formation des médecins, couplé à une frilosité propre à une pratique encore controversée (l’un découlant de l’autre).

C’est donc dans cette perspective d’information et d’éducation du personnel médical au cannabis et ses usages, que l’Académie, également opérationnelle au 1er novembre, a été pensée. Cette dernière propose une succession de modules interactifs alternant séquences informatives et tests sur des thématiques précises :

•          Introduction & Histoire du cannabis

•          Phytocannabinoïdes

•          Système endocannabinoïde

•          Comment l’ingérer

•          Usages médicaux – indications neurologiques

•          Usages médicaux – santé mentale

•          Usages médicaux – autres indications symptomatiques importantes

•          Effets secondaires – à court terme

•          Effets secondaires – à long terme

•          Interactions médicamenteuses

•          Dosage et prescription

La position du Royaume-Uni en termes de régulation Alors même que l’Institut National pour les Soins et la Santé, entre autres organisations sanitaires gouvernementales, annoncent également le pilotage de dispositifs de formation et d’accompagnement des praticiens, la connaissance de l’usage thérapeutique du cannabis médical reste encore marginale, privée, et constitue sans nul doute l’un des enjeux sanitaire principal au Royaume-Uni pour cette année 2019.

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Cannabis et sexualité féminine

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Les consommateurs témoignent souvent d’une augmentation de la libido ou du plaisir avec le cannabis, mais peu d’études ont enquêté de manière objective sur la question.

Le journal Sexual Medicine fait paraître en janvier dernier les résultats d’une étude relative à l’expérience sexuelle féminine liée à la prise de cannabis. Très peu étudié, c’est principalement le rapport entre la consommation de cannabis et l’orgasme féminin que cette recherche met en avant. En ressort, significativement, une amélioration de l’expérience vécue par les femmes déclarant une consommation préalable à l’acte sexuel.

Professeure d’obstétrique et de gynécologie à l’Université Saint Louis dans le Missouri, Becky Lynn rapporte avoir rencontré bon nombre de patientes faisant usage du cannabis dans leurs vies privées, en lien avec des douleurs chroniques, des troubles de la libido, et autres difficultés intimes. S’appuyant sur ce constat, elle conduit une série d’entretiens auprès de 373 patientes – dont 176 sont consommatrices de cannabis – afin de déterminer l’interaction possible de l’usage de cannabis avec la satisfaction sexuelle, l’excitation, l’orgasme et la lubrification. En comparaison avec les femmes n’ayant pas déclaré d’usage de cannabis avant le rapport, les 176 consommatrices déclarent avoir : une expérience sexuelle plus satisfaisante à 68,5%, une augmentation de leur excitation à 60,6%, et une augmentation de leur orgasme à 52,8%. Concernant la lubrification, il semble par contre, n’y avoir aucun changement notable.

Il est important de préciser que les rares et récentes recherches sur cette thématique ne font état que d’expériences subjectives et de ressentis personnels. Cette étude, principalement qualitative, ne permet pas un décryptage précis des mécanismes neurobiologiques à l’œuvre qui expliqueraient cette maximisation du plaisir décrite par les femmes interrogées. Ce que le travail de Becky Lynn nous dit en revanche, c’est que la possibilité d’un usage thérapeutique du cannabis en lien avec des dysfonctionnements sexuels chez la femme est réelle, et sans doute même très proche.

Souce : Sexual Medicine – The Relationship between Marijuana Use Prior to Sex and Sexual Function in Women